Vue d'ensemble
Les technologies jouent un rôle de plus en plus important dans le secteur du pétrole et du gaz. Les nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle (IA), l'automatisation, le DLT /Blockchain, l'internet des objets (IdO), la réalité augmentée (RA) et la réalité virtuelle (RV), ainsi que les plateformes numériques, aident les acteurs du marché à atteindre une plus grande efficacité, sécurité et durabilité dans le secteur, à toutes les étapes, de la recherche à la commercialisation.
Tendances
Le secteur du pétrole et du gaz regroupe certaines des plus grandes industries du monde et les entreprises du secteur ont reconnu le rôle central des nouvelles technologies (comme l'IA, la blockchain ou les dispositifs IdO) dans la transformation de leurs opérations.
Outre l'utilisation traditionnelle des logiciels, le secteur fait de plus en plus appel à l'intelligence artificielle, à la DLT /Blockchain, à l'IdO, à la RA et à la RV, ainsi qu'aux plateformes numériques durant les phases d'exploration, de production, de stockage, de transport, de raffinage et de commercialisation du pétrole et du gaz, notamment pour la surveillance et l'inspection, l'utilisation efficace des machines et d'appareils autonomes et le suivi des actifs. L'analytique Big Data joue également un rôle central dans le secteur, notamment pour optimiser le processus de prise de décision.
La prise de conscience des défis posés par le changement climatique a également conduit à une augmentation de l’investissement dans le développement de nouvelles technologies visant à réduire les impacts climatiques du secteur, telles que la décarbonisation des opérations en mer, le développement de solutions de capture et de stockage du carbone et l'utilisation de technologies de réutilisation du carbone et de carburants alternatifs.
Défis juridiques
La numérisation, l'automation et la connectivité croissantes dans le secteur soulèvent de nouveaux défis juridiques et réglementaires.
Les nouvelles technologies de découverte, d'exploration et de production de pétrole et de gaz jouent un rôle de plus en plus important dans le secteur, notamment par le recours aux données satellitaires, aux drones et aux ROV, ou à des outils tels que l'IA et la blockchain. L'utilisation de nouvelles technologies peut créer des défis supplémentaires, notamment ceux liés à la propriété et à la protection des données ou aux activités et produits de tiers (tels que les défaillances opérationnelles et les pratiques négligentes), ainsi que les risques de cybersécurité.
Les opérations autonomes, les nouvelles méthodes d'inspection et de transport, la surveillance au moyen de ressources telles que les drones et les satellites, et les nouvelles technologies pour un stockage et un transport plus sûrs soulèvent tous des défis juridiques qui exigent une attention particulière.
Les nouvelles technologies visant à améliorer l'efficacité et la durabilité du processus de raffinage, ainsi que l'utilisation de données pour définir les offres du marché, soulèvent de nouveaux défis, notamment en matière de responsabilité et de protection et partage des données.
- Réglementation et compliance
- Développement, intégration et mise à niveau des technologies
- Données (à caractère personnel et non personnel) et cybersécurité
- Propriété intellectuelle et secrets commerciaux
- Essais de nouvelles technologies
Pas à pas
Quelles sont ?
Les forces motrices du marché
Les machines et appareils autonomes, associés à l'intelligence artificielle et à la DLT/blockchain, effectuent de plus en plus de tâches dans le secteur, garantissant une plus grande précision et une meilleure efficacité, mais soulevant également des préoccupations en matière de cybersécurité. La technologie quantique devrait également jouer un rôle central dans les processus à forte intensité de données dans le secteur du pétrole et du gaz.
Les technologies telles que l'IdO, portées par la 5G, permettent une meilleure connectivité et un meilleur suivi des actifs dans l'industrie, tout en améliorant les performances en matière de santé, d'environnement et de sécurité.
L'informatique en nuage et les outils de collecte et d'analyse des données apportent une valeur ajoutée aux opérations tout au long de la chaîne de valeur, améliorant ainsi l'efficacité et la prise de décision.
Les essais et l'utilisation de technologies visant à compenser les émissions de carbone sont en augmentation dans le secteur du pétrole et du gaz.
Comment ?
Pouvons-nous vous aider
VdA dispose d'une expérience et d'un savoir-faire approfondis concernant les questions juridiques, réglementaires et politiques liées aux technologies dans le secteur du pétrole et du gaz. Notre expertise technique et sectorielle nous permet de fournir des services juridiques à 360º aux organisations, aux gouvernements et aux régulateurs.
- Compagnies pétrolières
- Entreprises de services pétroliers
- Fabricants et fournisseurs de technologies
- Institutions de R&D
- Incubateurs et accélérateurs
- Investisseurs
- Compagnies d'assurance
- Gouvernements
- Régulateurs
Notre équipe fournit des conseils juridiques stratégiques et spécialisés destinés afin d’aider nos clients à réaliser leurs projets les plus ambitieux et les plus prometteurs. Fort d'une expérience considérable en matière de conseil aux entreprises de premier plan du secteur et au secteur public sur des projets complexes, VdA propose les services suivants :
Secteur privé :
- Conseil en matière de réglementation et de compliance dans le cadre du développement, des essais et de la mise en œuvre de nouvelles technologies à tous les stades de la chaîne de valeur, ainsi que de nouvelles activités, produits et services utilisant les nouvelles technologies
- Conseils en matière d'assurance et de responsabilité, de données (à caractère personnel et non personnel), de cybersécurité, de propriété intellectuelle et de transfert de technologie
- Conseils sur la mise en œuvre de nouveaux outils technologiques, y compris rédaction et négociation d'accords de développement, de vente et de service, y compris conditions de service et politiques de confidentialité
Secteur public :
- Élaboration de politiques, de stratégies et de lois sur des questions relatives à la numérisation du secteur pétrolier et gazier
- Conseil en matière de marchés publics : contrats administratifs, appels d'offres publics, procédures précontractuelles
- Négociation de partenariats et de protocoles d'accord avec des gouvernements, des institutions, des agences et des acteurs du secteur privé
Notre équipe
La disruption de l'écosystème technologique du secteur pétrolier et gazier résultant de la mise en œuvre de technologies soulève des défis complexes qui exigent une analyse juridique holistique et sophistiquée.
Nous aidons nos clients à atteindre leurs objectifs grâce à une équipe multidisciplinaire qui comprend des avocats spécialisés dans les domaines du pétrole et gaz, des TIC, de la protection des données et de la cybersécurité. Le cas échéant, et afin de fournir des conseils transversaux sur l'ensemble des défis complexes inhérents à l'utilisation des technologies dans le secteur, notre équipe compte sur la collaboration régulière de collègues spécialisés dans les domaines des projets, des infrastructures et de la mobilité, de l’aménagement du territoire et de l’environnement, de la propriété intellectuelle, de la banque et finance, du droit public, entre autres.
Pourquoi ?
Un savoir-faire spécialisé
Les opportunités et les défis qui existent dans le secteur du pétrole et du gaz, y compris ceux qui découlent de l'utilisation de nouvelles technologies émergentes et de l'absence de sécurité juridique au niveau réglementaire, sont particulièrement complexes par nature. Il est donc essentiel de s’appuyer sur des professionnels spécialisés pour l'élaboration et la mise en œuvre de stratégies numériques. VdA possède une connaissance approfondie des opportunités et des défis qui découlent de l'utilisation des technologies dans le secteur du pétrole et du gaz, tant en Europe qu'en Afrique et en Asie du Sud-Est (Timor-Leste).
VdA est parfaitement conscient des opportunités et des défis technologiques du secteur du pétrole et du gaz en Europe, y compris ceux qui découlent directement de l'évolution du cadre juridique européen. VdA a suivi de près les politiques européennes en matière de raffinage du pétrole, de plans de captage et de stockage du carbone, de technologies énergétiques propres, de stratégies de numérisation et de stratégies de marché flexible.
VdA conseille ses clients dans le cadre du développement, des essais et de la commercialisation de technologies pour le secteur du pétrole et du gaz et d’activités et de services qui utilisent de nouvelles technologies, en tenant compte non seulement du cadre réglementaire applicable, mais aussi d'autres cadres juridiques et réglementaires pertinents, y compris, par exemple, en matière de cybersécurité et d’infrastructures/entités critiques, de propriété intellectuelle, de fiscalité, d'environnement, entre autres.
VdA a développé un travail important dans le secteur du pétrole et du gaz en Afrique lusophone, en Afrique francophone et en Asie du Sud-Est (Timor-Leste), ayant ainsi acquis un savoir-faire et une expérience spécifiques du secteur sur ces marchés.
VdA traite les questions juridiques, commerciales et pratiques inhérentes aux projets et opérations pétroliers et gaziers, y compris les opérations en amont et en aval, les projets de GNL, les projets et infrastructures de regazéification, les projets de stockage, de soutage et d'interconnexion, les pipelines transfrontaliers et le financement. Notre équipe est également souvent appelée à analyser, rédiger et négocier l'ensemble du cadre contractuel du cycle de vie du pétrole et du gaz, comme les accords de partage de la production, les JOA, les accords de vente et d'achat de pétrole et de gaz, les accords d'unitisation, les contrats d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction (EPC) ou les accords de farm-in / farm-out. Cette connaissance, alliée au vaste savoir-faire et à l'expérience de VdA en matière de technologie, nous permet de fournir une assistance juridique de haute qualité sur tous les projets numériques du secteur en Afrique lusophone et francophone et en Asie du Sud-Est (Timor-Leste), à la lumière du cadre réglementaire applicable et d'autres cadres juridiques pertinents, y compris, par exemple, en matière de cybersécurité et d'infrastructures/entités critiques, de propriété intellectuelle, de fiscalité, d'environnement, entre autres.
Quand ?
Pouvons-nous le faire pour vous
Nous vous aidons à définir les meilleures approches et les meilleurs modèles pour votre entreprise, votre projet, votre produit et/ou votre service, en tenant compte des possibilités et des limites légales et réglementaires.
Nous vous assistons dans le lancement et le développement de votre entreprise, projet, produit et/ou service, nous préparons toute la documentation nécessaire, négocions les contrats, interagissons avec les autorités compétentes et vous accompagnons dans toutes les étapes de votre activité.
Nous vous assistons dans vos activités quotidiennes et vous aidons à atteindre vos objectifs et à relever les défis auxquels vous pouvez être confronté en matière de lois et de réglementations applicables. Nous sommes là pour vous.